Conditions Générales de Vente

1. Identité de l'entreprise

Nom de l'entreprise : Torres & Co
Adresse du siège social : 3 rue des ateliers, 33800 Bordeaux
Numéro de téléphone : 06.69.11.51.52
Adresse e-mail : torresandco@outlook.fr
Numéro SIRET/SIREN : 83091486700023
Nom du représentant légal : Salomé HÉNON

2. Description des produits ou services vendus

2.1 Nature des produits ou services : Nettoyage automobile écologique

2.2 Caractéristiques principales : Électricité verte, eau de pluie, produits écologiques, nettoyage vapeur

3. Disponibilité et Horaires

3.1 Horaires d'ouverture service client :

Lundi : Fermé
Mardi : 10h00 - 19h30
Mercredi : 10h00 - 19h30
Jeudi : 10h00 - 19h30
Vendredi : 10h00 - 19h30
Samedi : 11h00 - 18h00
Dimanche : 1 dimanche sur 2 Fermé

3.2 Réservation en ligne : Disponible 24h/24, 7j/7

3.3 Jours fériés et fermetures annuelles : Fermé les jours fériés et les 15 octobre, 18 mars, 26 décembre, et 15 novembre de chaque année.

4. Processus de Réservation

4.1 Modes de réservation disponibles : En ligne, par téléphone.

4.2 Délai de réservation :

Minimum : 24h avant la prestation via le site internet. Réservation possible le jour-même par téléphone sous réserve de disponibilité.
Maximum : Pas de délai maximum.
Réservation récurrente : Oui, possible.

4.3 Paiement :

Toutes les réservations se règlent désormais en totalité au moment de la réservation en ligne.
Aucun acompte partiel n’est accepté.

4.4 Politique d'annulation et de modification :

Annulation ou modification gratuite : possible jusqu'à 72h avant la prestation.
En cas d’annulation ou de modification dans un délai inférieur à 72h, aucun remboursement ne sera effectué.
Le client pourra toutefois reprogrammer la prestation une seule fois sans frais dans un délai de 30 jours.

4.5 En cas d'erreur de sélection de catégorie de véhicule lors de la réservation, une rectification pourra être opérée par Torres & Co.

4.6 – Modification exceptionnelle des horaires par Torres & Co

4.6.1 Torres & Co se réserve le droit de modifier l’horaire initialement prévu de la prestation, notamment en cas d’imprévu logistique, de contrainte technique, de météo défavorable ou d’optimisation de tournée.

4.6.2 Dans ce cas, le client sera prévenu à l’avance par téléphone, SMS ou e-mail, et une proposition d’ajustement horaire lui sera communiquée.

4.6.3 Si le nouvel horaire ne convient pas au client, la prestation pourra être reportée sans frais, à une date ultérieure convenue d’un commun accord, dans un délai de 30 jours.

4.6.4 Aucune demande de remboursement ne pourra être formulée sur le seul fondement d’un changement d’horaire proposé par Torres & Co et refusé par le client.

5. Paiement

5.1 Modes de paiement acceptés : Carte bancaire, PayPal, espèce.

5.2 Paiement à l'avance :

Le paiement en ligne de la totalité de la prestation est requis lors de la réservation.

Dans le cas exceptionnel d’un règlement partiel ou de dernière minute :

Le paiement CB sans contact avec carte physique est limité à 50€.
Le paiement CB sans contact via téléphone (type Apple Pay, Google Pay) n’a pas de limite.
Le paiement en espèces ou via lien de paiement est accepté si validé à l’avance par l’équipe.

5.3 Politique de remboursement en cas de non-prestation :

Une annulation est possible en cas d'intempéries ou si le client n'a pas de lieu abrité.
Une annulation est possible en cas d'arrêt maladie du prestataire.
Dans ces cas précis, le client aura le choix entre le report de la prestation ou un avoir valable 3 mois. Aucun remboursement ne sera effectué.

6. Informations Client

6.1 Informations nécessaires pour effectuer une réservation :

Nom, adresse, numéro de téléphone, modèle de voiture, lieu de rendez-vous, état du véhicule, et notamment les renseignements pour estimer s'il s'agit d'un véhicule très sale.

6.2 Politique de confidentialité : Toutes les informations client sont confidentielles et ne seront pas revendues.

6.3 Condition d’accessibilité :

Le client est tenu de garantir un espace de travail suffisant pour permettre au prestataire de tourner autour du véhicule dans de bonnes conditions.
L’espace minimum requis correspond à l’équivalent d’une voiture garée au milieu de deux places de parking, sans obstacle sur les côtés.
En cas de non-respect, la prestation pourra être annulée sur place sans remboursement.

7. Communication et Confirmation

7.1 Confirmation de réservation : Par email.

7.2 Modification/Annulation par l'entreprise : Informée par appel téléphonique, SMS et email.

8. Conditions Spécifiques

8.1 Véhicules très sales feront l'objet d'un supplément compris entre 20 et 90 euros selon l'état du véhicule.

8.2 Véhicules non vidés feront l'objet d'un supplément de 10 euros.

8.3 Les véhicules utilitaires et hors gabarit standard doivent réserver par téléphone pour un devis.

9. Support Client

9.1 Coordonnées et horaires du service client :

Par téléphone : aux horaires d'ouverture.
Par SMS : à tout moment et on vous répond dès que possible.

10. Garanties et service après-vente

10.1 Garantie légale de conformité : Le prestataire garantit que les services sont conformes à la description et exempts de défauts.

10.2 Garantie commerciale : S'il y a un problème avec le service, nous nous engageons à le résoudre rapidement ou à offrir un remboursement approprié, sous réserve que le problème soit dû à la prestation (et non à un problème préexistant sur le véhicule).

10.3 Conditions de mise en œuvre des garanties : En cas de problème, le client doit contacter notre service client dans les 48 heures suivant la prestation. Torres & Co est tenue par une obligation de moyen et non de résultat.

11. Responsabilité

11.1 Limitation de responsabilité : Torres & Co ne peut être tenu responsable des dommages indirects causés par l'utilisation des services, y compris les pertes de revenus ou d'opportunités commerciales. Torres & Co est tenue par une obligation de moyen et non de résultat.

11.2 En cas de dommages constatés sur le véhicule (tels que rayures, impacts, etc.) lors de l'intervention, l'assurance du client sera activée pour couvrir les éventuels frais de réparation. Torres & Co décline toute responsabilité financière liée à ces dommages.

11.3 Cas de force majeure : En cas de force majeure (catastrophes naturelles, grèves, etc.), Torres & Co ne pourra être tenu responsable de l'annulation ou du retard de la prestation.

11.4 Responsabilité du lieu d’intervention :
Le client est tenu de fournir un lieu d’intervention :

Sécurisé (pas de circulation dangereuse, éclairage suffisant, sol stable)
Autorisé (lieu privé avec accord, pas de zone interdite ou d’accès non réglementaire)
Accessible pour le prestataire et ses équipements
Tout lieu inadapté pourra entraîner une annulation de la prestation sans remboursement.

11.5 – Limites liées aux conditions climatiques

Lorsque le véhicule est exposé en plein soleil ou à des températures élevées, Torres & Co ne peut garantir un résultat optimal, en raison du séchage accéléré de l’eau ou de la vapeur, pouvant provoquer l’apparition de traces ou limiter l’efficacité du nettoyage.
Dans ce cas, le client reconnaît que l’entreprise est tenue par une obligation de moyens et non de résultat, et qu’aucune réclamation ni demande de remboursement ne pourra être formulée sur ce fondement.

12. Protection des données personnelles

12.1 Politique de confidentialité : Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des réservations et l'amélioration de nos services. Elles ne seront jamais revendues.

12.2 Utilisation des données personnelles : Nous utilisons les données pour confirmer les réservations, communiquer avec les clients et améliorer nos services.

12.3 Droits des clients concernant leurs données : Conformément à la réglementation en vigueur, les clients ont le droit d'accéder, de rectifier, de supprimer et de s'opposer au traitement de leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à torresandco@outlook.fr.

12.4 Droit à l’image et captation :

Il est strictement interdit de filmer, photographier ou enregistrer le prestataire ou l’intervention sans autorisation écrite préalable.

Toute infraction pourra donner lieu à une plainte pour atteinte à la vie privée ou à l’image.

13. Droit applicable et juridiction compétente

13.1 Loi applicable : Ces conditions générales de vente sont régies par la loi française.

13.2 Tribunaux compétents en cas de litige : Tribunal de Bordeaux.

14. Autres clauses éventuelles

14.1 Propriété intellectuelle : Tous les contenus présents sur le site de Torres & Co (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

14.2 Conditions d'utilisation du site web : En utilisant notre site web, le client accepte de respecter nos conditions d'utilisation, disponibles sur notre site.

14.3 Clauses spécifiques à l'activité : Les clients doivent s'assurer que leur véhicule est accessible et prêt pour le nettoyage à l'heure convenue. En cas de conditions particulières (accessibilité difficile, etc.), le client doit en informer Torres & Co au moment de la réservation.

15. Clause de pénalités de retard

15.1 En cas de retard de paiement, et sauf report accordé par écrit par le prestataire, des pénalités de retard seront automatiquement appliquées selon les modalités suivantes :

À partir du 15e jour suivant la date d’échéance de la facture : une majoration de 5 % du montant TTC de la facture sera appliquée.
À partir du 30e jour de retard : une majoration supplémentaire de 5 % sera ajoutée (soit 10 % au total).
Au-delà de 45 jours de retard : une majoration complémentaire de 5 % par quinzaine entamée sera appliquée, dans la limite de 30 % du montant total TTC de la facture.
Conformément à l’article L441-10 du Code de commerce, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros sera également due dès le premier jour de retard, sans qu’un rappel soit nécessaire.

Article 16 – Présence du client lors de la prestation

16.1 – Interdiction de présence à proximité immédiate

Pour des raisons de sécurité, d'assurance et de bon déroulement de la prestation, le client s'engage à ne pas rester à proximité immédiate du véhicule ni du prestataire pendant l’intervention, que celle-ci ait lieu à son domicile, sur son lieu de travail ou dans un espace public.

16.2 – Prestations effectuées exceptionnellement au niveau des bureaux de Torres & Co

Dans des cas strictement exceptionnels où le client est accueilli à proximité de nos bureaux, ce dernier ne doit en aucun cas rester dans le parking ou à proximité du prestataire pendant toute la durée de l’intervention, pour les mêmes raisons de sécurité, d’assurance, de concentration et de fluidité du travail.

16.3 – Accès aux locaux

Nos locaux professionnels ne sont pas ouverts au public. Aucun client ne sera autorisé à y entrer, y patienter ou à y être reçu, même brièvement.

Pendant le temps de la prestation, le client est responsable de son emploi du temps et de ses déplacements. Il est libre d’attendre dans un café, de faire ses courses, ou toute autre activité de son choix. Il lui sera simplement demandé de revenir à l’heure convenue pour récupérer son véhicule.

16.4 – Caractère exceptionnel de l’accueil

Nous rappelons que le fait d’effectuer une prestation à proximité de nos bureaux ne constitue en aucun cas une pratique habituelle. Il s’agit d’une exception ponctuelle, proposée uniquement dans l’intérêt logistique du client lorsque les conditions d'intervention à domicile ne sont pas réunies. Aucune récurrence ni garantie de renouvellement ne pourra être exigée.

Article 17 – Politique de tolérance zéro

17.1 – Respect et sécurité du personnel

Torres & Co applique une politique de tolérance zéro face à tout comportement inapproprié, violent ou irrespectueux. Sont formellement interdits, sans que cette liste soit limitative :

Toute forme d’agression verbale ou physique
Les insultes, intimidations ou comportements menaçants
Les comportements sexistes, misogynes, homophobes, transphobes ou discriminatoires
Les propos racistes, xénophobes ou antisémites
Toute attitude dégradante, intrusive ou insistante à l’égard du personnel, ou contraire aux règles élémentaires de savoir-vivre

17.2 – Sanctions immédiates

Torres & Co se réserve le droit :

D’interrompre immédiatement la prestation en cas de comportement déplacé
D’annuler une prestation programmée si un comportement inapproprié est détecté en amont
De bannir définitivement le client concerné de la clientèle de Torres & Co
De porter plainte et de transmettre tout élément justificatif aux autorités compétentes

17.3 – Prévention et engagement éthique

Nous nous engageons à protéger la sécurité, la dignité et le bien-être de nos équipes. Chaque client, en acceptant nos conditions générales de vente, s’engage à adopter une attitude respectueuse et à contribuer à un environnement de travail sûr et serein.

Article 18 – Pouvoir discrétionnaire et refus de prestation

18.1 Pouvoir discrétionnaire du prestataire :

Torres & Co se réserve le droit, à tout moment, de refuser d’intervenir, d’interrompre une prestation en cours ou d’annuler une réservation déjà confirmée si les conditions de sécurité, de respect, de faisabilité technique ou de conditions de travail acceptables ne sont pas réunies.

18.2 Situations couvertes par cette clause :

Ce droit s’applique notamment dans les cas suivants (liste non exhaustive) :

Le lieu d’intervention est inaccessible, dangereux, ou non autorisé
Le client ou ses proches adoptent une attitude intrusive, méprisante, stressante ou inappropriée
Les conditions techniques réelles sont incompatibles avec le service réservé
Le client tente de modifier la prestation initialement convenue sans validation préalable
Des comportements ou ambiances générant un mal-être ou un inconfort professionnel

En cas de trop forte chaleur ou d'intempérie indépendant de notre volonté

18.3 Conséquences de l’application de cette clause :

En cas d’application de cette clause, aucun remboursement ne sera effectué.

Un report pourra être proposé à l’appréciation exclusive de Torres & Co si la situation n’est pas jugée conflictuelle mais uniquement logistique.

19. Acceptation expresse des Conditions Générales de Vente

19.1 Toute commande ou réservation passée auprès de Torres & Co implique l’acceptation expresse et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

19.2 Le client reconnaît en avoir pris connaissance avant la validation de la commande ou la signature de tout devis.

19.3 Aucune condition particulière ou contraire émanant du client ne pourra prévaloir sur les présentes CGV sauf accord écrit préalable et signé par Torres & Co.

20. Réclamations et médiation

20.1 Toute réclamation concernant une prestation doit être adressée par écrit à l’adresse e-mail suivante : torresandco@outlook.fr dans un délai maximal de 48 heures après la réalisation de la prestation.

20.2 Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.

20.3 En cas de litige persistant, et conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client pourra recourir gratuitement à un médiateur de la consommation indépendant dont les coordonnées pourront être communiquées sur simple demande.

21. Communication publique et atteinte à l’image

21.1 Toute communication publique faite par le client à propos de Torres & Co (incluant, sans s’y limiter, les avis en ligne, publications sur les réseaux sociaux, forums ou groupes publics) doit rester factuelle, respectueuse et conforme à la réalité de la prestation effectuée.

21.2 Torres & Co se réserve le droit de répondre publiquement à tout avis, conformément à son droit de réponse.

21.3 En cas de propos diffamatoires, mensongers, injurieux, discriminants ou portant atteinte à l’image de l’entreprise ou de son personnel, Torres & Co se réserve le droit d’engager toute procédure nécessaire, y compris par voie judiciaire, pour obtenir réparation du préjudice subi.

22. Réservations effectuées pour un tiers

22.1 Toute personne effectuant une réservation pour un tiers (proche, salarié, client, entreprise, etc.) reconnaît agir en tant qu’intermédiaire responsable et accepte d’endosser l’ensemble des obligations et responsabilités contractuelles découlant de la réservation.

22.2 En cas de manquement du bénéficiaire (comportement inapproprié, absence, lieu non conforme, non-respect des CGV, etc.), la personne ayant réalisé la réservation sera tenue solidairement responsable avec le bénéficiaire, y compris en cas d’annulation, de conflit ou de préjudice.

23. Preuves photographiques et état du véhicule

23.1 Le client autorise Torres & Co à prendre des photographies du véhicule avant, pendant et après la prestation, dans le but de documenter l’état du véhicule et de justifier la qualité du travail réalisé.

23.2 Ces photographies seront utilisées exclusivement dans un cadre professionnel (gestion interne, preuve en cas de litige) et ne seront jamais diffusées publiquement sans autorisation écrite et préalable du client.

23.3 En cas de contestation sur l’état initial ou final du véhicule, les photographies prises par Torres & Co prévaudront sur toute autre déclaration ou constat du client.

24. Indisponibilité exceptionnelle et remplacement du prestataire

24.1 En cas d’empêchement ou d’indisponibilité exceptionnelle du prestataire habituel, Torres & Co pourra déléguer la prestation à un membre qualifié de son équipe ou à un prestataire partenaire de confiance.

24.2 Le client sera informé de ce changement dans les meilleurs délais, sans que cela ne constitue un motif d’annulation ou de remboursement, tant que les standards de qualité habituels sont respectés.

24.3 Aucune réclamation ne pourra être formulée sur le fondement du changement d’intervenant, dès lors que la prestation est conforme à l’offre réservée.

25. Ponctualité du client lors de la remise ou récupération du véhicule

25.1 Le client s’engage à respecter strictement l’horaire de rendez-vous convenu pour la remise et/ou la récupération de son véhicule, y compris lors des prestations exceptionnelles près des locaux de Torres & Co.

25.2 Toute arrivée avec plus de 10 minutes d’avance ou de retard non signalée peut entraîner le report ou l’annulation de la prestation sans remboursement, selon la disponibilité opérationnelle du prestataire.

25.3 Le client est responsable de son organisation personnelle et reconnaît que les retards désorganisent la planification générale de l’entreprise.

26. Interdiction de sous-traitance non déclarée

26.1 Il est strictement interdit de réserver une prestation de nettoyage pour un tiers à des fins commerciales (notamment dans le cadre d’une activité de location de véhicule, flotte d’entreprise, plateforme, conciergerie, etc.) sans avoir obtenu l’accord écrit préalable de Torres & Co.

26.2 En cas de violation de cette règle, la prestation pourra être immédiatement annulée sans remboursement, et Torres & Co se réserve le droit d’exclure définitivement le client fautif de sa base de clientèle.

26.3 En cas de préjudice ou d’abus manifeste, des poursuites pour usage abusif, tromperie ou détournement de service pourront être engagées.

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